Conditions générales - Edumousse

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Conditions générales
Conditions générales   RC Mousse SPRL

LIVRAISON A PARTIR DE 400 euros ttc.
Les livraisons sont gratuites en Belgique pour les montants de plus de 800 euros ttc, pour les montants de 400 à 800 euros ttc un supplément de 20 euros ttc est demandé.
PAIEMENT
Les paiements se font au comptant à l'enlèvement (terminal Bancontact disponible). Pour entreprises situées en Belgique, 8 jours à la date de la facturation (sauf à la première commande). Pour la fédération WB, les conditions de paiement sont sur le site Ecole.
SUR MESURE
Pour les produits sur mesure, un acompte d'un tiers sera demandé.  
LITIGE
En cas de litige, seuls les tribunaux de Nivelles sont compétents.  RETARD DE PAIEMENT Après 2 mises en demeure, un supplément de 3% sera exigé + 0,3% d'intérêt par mois supplémentaire.  
RC MOUSSE s.p.r.l  tva  BE0 446 694 797


Garantie RC Mousse SPRL     foam@skynet.be  

Les produits sont entièrement fabriqués en Belgique
Les normes de fabrication sont constantes, dans un encadrement de qualité maximal depuis 25 ans.
Les mousses sont de premier choix pour les enfants (Oko-Tex Standard100)
Les pvc et cuir-look sont sans phtalate pour les - de 3 ans
Les tissus en stock sont de marque  "Beaulieu"


Modules Créatifs - Rue du Commerce 12/4 - B-1400 Nivelles (Zoning sud) - Tél. : 067/210.150
plan d' accès                           RC Mousse@skynet.be
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